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Caractéristiques et principes de fonctionnement de la douane maritime

Douanes maritimes : comment ça marche ?

Le fret maritime est le mode de transport le plus utilisé dans le commerce international. Les marchandises transitent donc par les ports de commerce via des navires, et passent par les douanes maritimes. Pour être en conformité, à l’entrée comme à la sortie des zones économiques concernées, vous devez déclarer vos marchandises et vous soumettre à différentes formalités.

Les principaux modes d’expédition

Le choix du mode d’expédition, FCL ou LCL, dépendra du volume de marchandises à expédier et de votre stratégie d’optimisation des coûts.

FCL : Par conteneur complet

FCL signifie Full Container Load. Il s’agit du chargement complet d’un conteneur (20 ou 40 pieds) pour un destinataire. Dans le cas du FCL, le conteneur est scellé, ce qui est une garantie en termes de sécurité.

A savoir : avec le FCL, vous êtes soumis à un taux forfaitaire par conteneur, même si l’espace de chargement n’est pas entièrement utilisé. Une expédition en FCL devient rentable si vous remplissez au minimum 60% d’un conteneur.

LCL : Par conteneur incomplet

LCL signifie Less than Container Load. Il s’agit d’un chargement partiel. Le conteneur LCL peut être rempli avec des chargements partiels affectés à différents destinataires, ou avec des marchandises groupées.

Un des avantages de ce mode de transport est de pouvoir expédier un volume moindre sans avoir à payer un conteneur entier. Cependant, le prix par mètre cube est plus élevé que qu’une expédition FCL. Mais, s’il s’agit de marchandises lourdes, le coût restera plus intéressant que le fret aérien.

A savoir, le transport LCL :

  • Prend généralement plus de temps car chaque chargement doit être dédouané individuellement.
  • Est moins sécurisé que le FCL (risques de vols et/ou dommages).

Transport maritime et douane

Les étapes de votre expédition par conteneurs maritime

  1. Les marchandises du fournisseur sont déposées à l’entrepôt du transitaire.
  2. Elles transitent ensuite vers le port de départ.
  3. Les documents nécessaires pour la douane export sont préparés.
  4. Les conteneurs de marchandises sont chargés sur le navire et partent en direction du port de destination.
  5. A l’arrivée au port, passage en douanes maritimes obligatoire, les produits sont dédouanés.
  6. Enfin, les marchandises cheminent jusqu’au destinataire.

Déclaration des marchandises en douanes

Dès que vos marchandises passent des frontières, il est nécessaire de les déclarer à la douane, à l’export (pour quitter le pays de départ) comme à l’import (pour entrer dans le pays de destination). Le dédouanement est l’une des phases les plus sensibles lors d’une expédition à l’international.

Evidemment, les formalités sont beaucoup plus simples dans le cadre d’échanges intra-communautaires. Vous n’aurez qu’une obligation si vos marchandises transitent en Europe : procéder à la DEB, Déclaration d’Echanges de Biens. Cette déclaration permet de répertorier les entrées et sorties de marchandises professionnelles sur le territoire national.

Sinon, il est essentiel de connaître les 3 piliers de la douane :

L’origine douanière

Il est obligatoire de connaître l’origine d’un produit (il ne s’agit pas de sa provenance mais bien de sa « nationalité économique »). Cette information va vous permettre de connaître vos droits et obligations liés à cette marchandise. Attention, si vous n’êtes pas en mesure de remettre un certificat d’origine, vous risquez amendes, confiscation, voire blocage de vos produits par les douanes !

La valeur de la marchandise

La valeur en douane inclut les frais logistiques, l’assurance et le fret. Elle représente généralement la valeur transactionnelle de la marchandise. Les droits de douane seront calculés en partie sur le montant de cette valeur.

Le code tarifaire

Le Système Harmonisé (SH) correspond à une classification mondiale des marchandises. Le code SH permet d’identifier précisément un produit. Il est utile pour connaître vos obligations à l’entrée d’une zone économique soit : calculer les droits de douane, connaître les éventuelles obligations sanitaires et/ou normes de sécurité etc.

Principaux documents douaniers à l’import et à l’export

Les documents indispensables pour passer en douane maritime sont les suivants :

  • Le connaissement maritime ou Bill of Lading
  • La facture commerciale
  • La liste de colisage ou Packing list
  • Le certificat d’origine
  • Le certificat d’assurance

Cependant, sachez que des documents supplémentaires peuvent être nécessaires selon la nature ou la qualité des marchandises.

Formalités douanières, comment les gérer ?

Les procédures douanières liées à vos importations et/ou exportations représentent des enjeux importants en termes logistiques et financiers. Comment les gérer au mieux ?

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Les contrôles de douane en pleine mer

Au-delà des contrôles en douanes « classiques », les garde-côtes ont pour mission la lutte contre la fraude, la protection des milieux marins ou encore le démantèlement de trafics.

Ils veillent à ce que les navires acheminent bien les marchandises dans un port (et ne débarquent pas leurs cargaisons de manière frauduleuse). Ils peuvent aussi procéder à des contrôles en mer (navire, documents, marchandises)  en respectant le périmètre des eaux territoriales auxquelles ils sont rattachés.

Documents douaniers et fret maritime : la solution en ligne TRADE.EASY

TRADE.EASY est un logiciel de gestion en mode SaaS qui a été développé spécifiquement pour les activités d’import-export.

Le périmètre fonctionnel de TRADE.EASY couvre de multiples besoins : création des commandes fournisseurs et clients, calcul du prix de revient, calcul de la marge, édition des proformas et factures commerciales, répartition des marchandises par conteneur, suivi logistique des expéditions, édition et sauvegarde des documents logistiques, calcul des flux de trésorerie…

Pour vous donner une idée du suivi d’une expédition dans TRADE.EASY, voici un écran présentant le détail d’une expédition :

Tableau de bord de votre expédition

Vous y retrouvez toutes les informations utiles pour un suivi et une exécution sans faille : numéro d’expédition, lieux d’arrivée et de départ, fournisseur(s), client(s), compagnie maritime, volume de marchandises, nombre de conteneurs, B/L, actions à effectuer (paramétrées en fonction des formalités à remplir), avancement, documents liés…

Vous souhaitez en savoir plus ? N’hésitez pas à nous contacter !

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